L'Anses alerte sur les dangers du travail de nuit : risque de troubles métaboliques accru, santé psychique malmenée... Perturber le rythme circadien n'est pas anodin. Recommandations de prévention. Mauvaise qualité…
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Entre les normes volontaires et les normes obligatoires, celles qui sont en projet, celles qui sont en réexamen, ou celles qui sont en enquête publique, il y a de quoi…
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La CMP (commission mixte paritaire) censée proposer un texte sur ce qui reste en discussion du projet de loi Travail doit proposer des aménagements sur l'article 44 de la loi…
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La cotisation pénibilité applicable pour tous les employeurs, fixée à 0,01 %, ne sera activée qu'en 2017. Seuls les employeurs de salariés exposés à la pénibilité au-delà des seuils d'exposition…
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La Fédération nationale des boissons fournit une méthodologie précise pour évaluer les 10 facteurs de pénibilité, en s'appuyant sur une observation du travail réel. L'évaluation ramenée à sa plus simple…
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Amiante : le gouvernement inscrit l'obligation de repérage avant travaux dans le code du travail Le repérage de l'amiante avant travaux n'étant pas juridiquement organisé dans le code du travail,…
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Elle fabriquait l'amiante et ne pouvait en ignorer les risques, même avant le décret de 1977. En ne prenant aucune mesure de protection de ses salariés, Eternit a délibérément commis…
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En novembre dernier, la Cour de cassation infléchissait sa jurisprudence sur l'obligation de sécurité de résultat, en tenant compte des mesures de prévention prises par l'employeur. Appliquant cette évolution au…
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Il n'est jamais trop tard pour éviter de rajouter une charge supplémentaire sur le compte employeur notamment lorsque la reconnaissance d'une maladie professionnelle est difficile à contester (par exemple :…
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RSI Bâti Pro accompagne les artisans du bâtiment dans la prévention du risque de chutes de hauteur. Remarque : en 2015, le régime Social des Indépendants a développé pour le…
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